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Article 1 – Généralités

 "DELLEC PLONGÉE" a été créé sous la forme d'une association à but non lucratif type "Loi de 1901" déclarée en Sous-préfecture de Brest le 9 juin 2009.

L'association est affiliée à la Fédération d’études et de sports sous-marins (FFESSM).

L'association s'interdit toute forme de discrimination et de discussions à caractère racial, confessionnel ou politique.

Les membres de  "DELLEC PLONGÉE" sont tous des bénévoles.

Le présent "Règlement intérieur" a pour but de définir les règles de fonctionnement de ladite association.